← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Permis de construire à Saint-Cyr-Sur-Le-Rhone (69560) - 359 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06919312G0017 délivré le 2013/02/21 à Saint-Cyr-sur-le-Rhone autorise une construction neuve pour un programme de 359 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CALIVAN, le programme résidentiel autorise la construction de 359 m² sur LOT les Grenouilles. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 février 2013 par la commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhone. Implanté LOT les Grenouilles, à Saint-Cyr-Sur-Le-Rhone (69560), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Lacat.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CALIVAN.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 4 024 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 359 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 359 m².

Saint-Cyr-sur-le-Rhone compte 1 275 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT les Grenouilles, Saint-Cyr-Sur-Le-Rhone (69560).

Références cadastrales : AE, 103p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CALIVAN (SIREN 491244992, SIRET 49124499200039, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Pelussin (42410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 359 m² · Variation nette totale : 359 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	359 m²	0 m²	0 m²	0 m²	359 m²	359 m²
Total	0 m²	359 m²	0 m²	0 m²	0 m²	359 m²	359 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
5 pièces	1
6 pièces et +	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	359 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	359 m²
Superficie du terrain	4 024 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite359 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2013/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06919312G0017
Code commune INSEE : 69193 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Cyr-Sur-Le-Rhone (69560). Les travaux prévoient la création de 359 m²; la surface après travaux atteint 359 m². Le terrain couvre 4 024 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Chemin du Clapit - nouvelle construction - 253 m² Habitation
2025 - Route du Grisard - nouvelle construction - 175 m² Habitation
2025 - Chemin de Cumelle - transformation sans extension ni diminution de surface - 215 m² Hébergement hôtelier
2024 - Chemin du Grenouillat - nouvelle construction - 102 m² Habitation
2023 - CHEMIN DU PETIT MONT - nouvelle construction - 186 m² Habitation
2023 - Chemin de la Servonniere - nouvelle construction - 94 m² Habitation
2022 - chemin de la Biale - nouvelle construction - 180 m² Habitation
2022 - CHEMIN DE LA SERVONNIERE - - nouvelle construction - 133 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69193
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06919312G0017
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-02-21
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CALIVAN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	491244992
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49124499200039
Code postal du demandeur	42410
Localité du demandeur	Pelussin
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	LOT
Libellé de la voie du terrain	les Grenouilles
Lieu-dit du terrain	Le Lacat
Localité du terrain	Saint-Cyr-sur-le-Rhone
Code postal du terrain	69560
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	103p
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4024
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	1
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	359
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	359