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Permis de construire à Saint Come De Fresne (14960) - 224 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01456518P0007 délivré le 2018/06/14 à SAINT COME DE FRESNE autorise une construction neuve pour un programme de 224 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 224 m² sur Lotissement ""Residence des. Déposé au printemps 2018, autorisé le 14 juin 2018 par la commune de SAINT COME DE FRESNE. Implanté Lotissement ""Residence des, à Saint Come De Fresne (14960), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Lot 1.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 419 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 224 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 224 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT COME DE FRESNE compte 257 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement ""Residence des, Saint Come De Fresne (14960).

Références cadastrales : AD, 58p.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : CAEN (14000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 224 m² · Variation nette totale : 224 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²224 m²0 m²0 m²0 m²224 m²224 m²
Total0 m²224 m²0 m²0 m²0 m²224 m²224 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée224 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)224 m²
Superficie du terrain419 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite224 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01456518P0007
  • Code commune INSEE : 14565 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Come De Fresne (14960). Les travaux prévoient la création de 224 m²; la surface après travaux atteint 224 m². Le terrain couvre 419 m².

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