Permis de construire à Saint-Clement-Sur-Valsonne (69170) - 192 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0691881200017 délivré le 2013/02/27 à Saint-Clement-sur-Valsonne autorise une construction neuve pour un programme de 192 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 192 m² sur Lieu-dit Chateau Gaillard. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 février 2013 par la commune de Saint-Clement-sur-Valsonne. Implanté Lieu-dit Chateau Gaillard, à Saint-Clement-Sur-Valsonne (69170), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Chateau Gaillard.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 594 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 192 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 192 m².
Saint-Clement-sur-Valsonne compte 911 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Chateau Gaillard, Saint-Clement-Sur-Valsonne (69170).
Références cadastrales : C, 613, C, 611.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Pontcharra-sur-Turdine (69490).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 192 m² · Variation nette totale : 192 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 192 m² |
| Total | 0 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 192 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 192 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 192 m² |
| Superficie du terrain | 2 594 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 février 2013. L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691881200017
- Code commune INSEE : 69188 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Clement-Sur-Valsonne (69170). Les travaux prévoient la création de 192 m²; la surface après travaux atteint 192 m². Le terrain couvre 2 594 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Clément-sur-Valsonne (69170)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Route de la Molandiere - nouvelle construction - 1 049 m² Habitation
- 2024 - Lotissement Quatre Vents - nouvelle construction - 102 m² Habitation
- 2014 - COL DE CROIX PAQUET - nouvelle construction - 101 m² Habitation
- 2014 - VOIE DE LA GEOBERTIERE - nouvelle construction - 221 m² Habitation
- 2013 - 0691881300001 - nouvelle construction - 167 m² Habitation
- 2013 - des Grands Ponts - transformation avec diminution de surface - 245 m² Habitation
- 2013 - 0691881200016 - nouvelle construction - 237 m² Habitation
- 2013 - Le Domaine des 4 vents - nouvelle construction - 90 m² Habitation