← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Clément-de-Rivière

Autorisation d’urbanisme PC n°03424719M0029 à SAINT CLEMENT DE RIVIERE (34980) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03424719M0029). Le projet est situé au Montée de Morastel à SAINT CLEMENT DE RIVIERE (34980). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 12 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 février 2020, autorise la création de 78 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 5 126 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 126 m².

Localisation du projet

Adresse : Montée de Morastel, SAINT CLEMENT DE RIVIERE (34980).

Références cadastrales : CC, 84.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCRB (SIREN 878320928, SIRET 87832092800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOUJAN-SUR-LIBRON (34760)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 126 m² · Variation nette totale : 5 126 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 126 m²0 m²0 m²0 m²5 126 m²5 126 m²
Total0 m²5 126 m²0 m²0 m²0 m²5 126 m²5 126 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés78
Répartition par typologie
Individuel groupé78

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés78
Surface créée5 126 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 126 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 126 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 septembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03424719M0029
  • Code commune INSEE : 34247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT CLEMENT DE RIVIERE (34980). Les principaux éléments portent sur 78 logements, 5 126 m², 0 m² et parcelle de 0 m².