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Permis de construire à Saint Clement (89100) - 3 511 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08933814Z0004 délivré le 2014/09/25 à SAINT CLEMENT autorise une construction neuve pour un programme de 3 511 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BRENNUS HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 3 511 m² sur rue DE LA Ballastiere - LA. Déposé en été 2014, autorisé le 25 septembre 2014 par la commune de SAINT CLEMENT. Implanté rue DE LA Ballastiere - LA, à Saint Clement (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BRENNUS HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 36 100 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 3 511 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 511 m².

SAINT CLEMENT compte 2 812 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue DE LA Ballastiere - LA, Saint Clement (89100).

Références cadastrales : ZA, 34, ZA, 33, AD, 109.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BRENNUS HABITAT (SIREN 705780666, SIRET 70578066600024, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité SENS (89100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 511 m² · Variation nette totale : 3 511 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 511 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 511 m²	3 511 m²
Total	0 m²	3 511 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 511 m²	3 511 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	43
Collectif (hors résidence)	43
Répartition par taille
2 pièces	6
3 pièces	13
4 pièces	24

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	43
Surface créée	3 511 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 511 m²
Superficie du terrain	36 100 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 511 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 23 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 40 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08933814Z0004
Code commune INSEE : 89338 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Clement (89100). Les travaux prévoient la création de 3 511 m²; la surface après travaux atteint 3 511 m². Le terrain couvre 36 100 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89338
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08933814Z0004
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-09-25
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-04-25
Date réelle d'achèvement des travaux	2019-09-23
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BRENNUS HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	705780666
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	70578066600024
Code postal du demandeur	89100
Localité du demandeur	SENS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	rue
Libellé de la voie du terrain	DE LA Ballastiere - LA
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT CLEMENT
Code postal du terrain	89100
sec_cadastre1	ZA
num_cadastre1	34
sec_cadastre2	ZA
num_cadastre2	33
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	109
Superficie du terrain	36100
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	43
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	43
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	43
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	6
Nombre de logements de 3 pièces créés	13
Nombre de logements de 4 pièces créés	24
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	43
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3511
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3511