Permis de construire à Saint Clair Du Rhone (38370) - 411 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0383782210007 délivré le 2022/11/02 à SAINT CLAIR DU RHONE autorise une construction neuve pour un programme de 411 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 411 m² sur Rue Jean Chatanay BURIEUX. Déposé en été 2022, autorisé le 2 novembre 2022 par la commune de SAINT CLAIR DU RHONE. Implanté Rue Jean Chatanay BURIEUX, à Saint Clair Du Rhone (38370), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 075 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 411 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 411 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
SAINT CLAIR DU RHONE compte 3 689 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue Jean Chatanay BURIEUX, Saint Clair Du Rhone (38370).
Références cadastrales : AD, 50.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : VIENNE (38200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 41 m² · Surface après travaux (totale) : 411 m² · Variation nette totale : 370 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 411 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 411 m² | 411 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 41 m² | 0 m² | 0 m² | 41 m² | 0 m² | -41 m² | 0 m² |
| Total | 41 m² | 411 m² | 0 m² | 41 m² | 0 m² | 370 m² | 411 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 5 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Surface créée | 411 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 411 m² |
| Superficie du terrain | 1 075 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383782210007
- Code commune INSEE : 38378 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Clair Du Rhone (38370). Les travaux prévoient la création de 411 m² et des démolitions de 41 m²; la surface après travaux atteint 411 m². Le terrain couvre 1 075 m².
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