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Autorisation d’urbanisme PC n°0383772410002 à Saint-Clair-de-la-Tour (38110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383772410002). Le projet est situé au Rue du Passeron à Saint-Clair-de-la-Tour (38110). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mars 2024, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 153 m². La surface de plancher créée atteint 488 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 488 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Passeron, Saint-Clair-de-la-Tour (38110).

Références cadastrales : AE, 310.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Bourgoin-Jallieu (38300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 488 m² · Variation nette totale : 488 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²488 m²0 m²0 m²0 m²488 m²488 m²
Total0 m²488 m²0 m²0 m²0 m²488 m²488 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée488 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)488 m²
Superficie du terrain1 153 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite488 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383772410002
  • Code commune INSEE : 38377 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Clair-de-la-Tour (38110). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 488 m², 0 m² et parcelle de 1 153 m².