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Autorisation d’urbanisme PC n°0383772110009 à SAINT CLAIR DE LA TOUR (38110) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383772110009). Le projet est situé au LE PETIT MARTINET à SAINT CLAIR DE LA TOUR (38110). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 août 2021, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 8 561 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 227 m². Le projet convertit 586 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 813 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LE PETIT MARTINET, SAINT CLAIR DE LA TOUR (38110).

Références cadastrales : AB, 21, AB, 27, AB, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LA TOUR D'OR (SIREN 901575993, SIRET 90157599300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 813 m² · Variation nette totale : 184 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation629 m²227 m²586 m²43 m²586 m²184 m²813 m²
Total629 m²227 m²586 m²43 m²586 m²184 m²813 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Logements supprimés2
Surface créée227 m²
Surface transformée586 m²
Surface supprimée43 m²
Surface après travaux (totale)813 m²
Superficie du terrain8 561 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite813 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383772110009
  • Code commune INSEE : 38377 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT CLAIR DE LA TOUR (38110). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 227 m², 586 m² et parcelle de 8 561 m².