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Permis de construire à Saint Clair De La Tour (38110) - 1 269 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383771810008 délivré le 2018/07/06 à SAINT CLAIR DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 1 269 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV PASSERON, le programme résidentiel autorise la construction de 1 269 m² sur PASSERON. Déposé au printemps 2018, autorisé le 6 juillet 2018 par la commune de SAINT CLAIR DE LA TOUR. Implanté PASSERON, à Saint Clair De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Passeron.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV PASSERON.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 2 229 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 1 269 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 269 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

SAINT CLAIR DE LA TOUR compte 3 425 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PASSERON, Saint Clair De La Tour (38110).

Références cadastrales : AE, 308, AE, 310.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV PASSERON (SIREN 849241823, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CALUIRE-ET-CUIRE (69300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 269 m² · Variation nette totale : 1 269 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 269 m²0 m²0 m²0 m²1 269 m²1 269 m²
Total0 m²1 269 m²0 m²0 m²0 m²1 269 m²1 269 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces6
4 pièces2
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 269 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 269 m²
Superficie du terrain2 229 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 269 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383771810008
  • Code commune INSEE : 38377 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Clair De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 1 269 m²; la surface après travaux atteint 1 269 m². Le terrain couvre 2 229 m².

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