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Permis de construire à Saint Christophe En Oisans (38520) - 81 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03837523A0001 délivré le 2023/05/30 à SAINT CHRISTOPHE EN OISANS autorise une construction neuve pour un programme de 81 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AFL PARTICIPATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 81 m² sur Route de Leyrette. Déposé au printemps 2023, autorisé le 30 mai 2023 par la commune de SAINT CHRISTOPHE EN OISANS. Implanté Route de Leyrette, à Saint Christophe En Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AFL PARTICIPATIONS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 968 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 81 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 81 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

SAINT CHRISTOPHE EN OISANS compte 102 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Leyrette, Saint Christophe En Oisans (38520).

Références cadastrales : 0B, 1674.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AFL PARTICIPATIONS (SIREN 493147839, SIRET 49314783900010, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Saintes (17100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 81 m² · Variation nette totale : 81 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²
Total	0 m²	81 m²	0 m²	0 m²	0 m²	81 m²	81 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel pur	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	81 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	81 m²
Superficie du terrain	968 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence secondaire
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite81 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2023/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03837523A0001
Code commune INSEE : 38375 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Christophe En Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 81 m²; la surface après travaux atteint 81 m². Le terrain couvre 968 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - route de la Berarde - extension de surface sans transformation - 271 m² Habitation
2022 - Leyrette - nouvelle construction - 172 m² Habitation
2021 - Lieu-dit Leyrette - transformation sans extension ni diminution de surface - 285 m² Hébergement hôtelier
2020 - LEYRETTE - nouvelle construction - 121 m² Habitation
2019 - LES ETAGES - transformation avec extension de surface - 114 m² Hébergement hôtelier
2016 - LES PRES - nouvelle construction - 185 m² Habitation
2013 - 03837513A1002 - transformation avec extension de surface - 193 m² Hébergement hôtelier
2013 - 03837513A1001 - nouvelle construction - 163 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38375
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03837523A0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AFL PARTICIPATIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	493147839
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	49314783900010
Code postal du demandeur	17100
Localité du demandeur	Saintes
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Route de Leyrette
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT CHRISTOPHE EN OISANS
Code postal du terrain	38520
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	1674
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	968
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence secondaire
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	81
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	81
COMM_NORM	38375