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Autorisation d’urbanisme PC n°04220715S0021 à SAINT-CHAMOND (42400) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04220715S0021). Le projet est situé au 24 rue du Pilat à SAINT-CHAMOND (42400). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 octobre 2015, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 3 906 m². La surface de plancher créée atteint 120 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 2 777 m².

Localisation du projet

Adresse : 24 rue du Pilat, SAINT-CHAMOND (42400).

Références cadastrales : CA, 40.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA GRAND CROIX (42320).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 777 m² · Variation nette totale : -748 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation357 m²120 m²2 039 m²0 m²0 m²2 159 m²2 516 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²2 114 m²-2 114 m²-2 114 m²
Autres locaux non résidentiels3 168 m²0 m²75 m²868 m²0 m²-793 m²2 375 m²
Total3 525 m²120 m²2 114 m²868 m²2 114 m²-748 m²2 777 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces11
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés23
Surface créée120 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 777 m²
Superficie du terrain3 906 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite261 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04220715S0021
  • Code commune INSEE : 42207 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-CHAMOND (42400). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 120 m², 0 m² et parcelle de 3 906 m².