← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Chamond

Autorisation d’urbanisme PC n°04220713S0045 à SAINT-CHAMOND (42400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04220713S0045). Le projet est situé au 2 RUE MARC SEGUIN à SAINT-CHAMOND (42400). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 octobre 2013, autorise la création de 48 logements sur une parcelle de 31 230 m². La surface de plancher créée atteint 4 760 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 760 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE MARC SEGUIN, SAINT-CHAMOND (42400).

Références cadastrales : BR, 50.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES VIGNES (SIREN 482780244, SIRET 48278024400034, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT PRIEST EN JAREZ (42270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 760 m² · Variation nette totale : 4 760 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 160 m²0 m²0 m²0 m²4 160 m²4 160 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²600 m²0 m²0 m²0 m²600 m²600 m²
Total0 m²4 760 m²0 m²0 m²0 m²4 760 m²4 760 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)48
Répartition par taille
3 pièces42
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée4 760 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 760 m²
Superficie du terrain31 230 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite600 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04220713S0045
  • Code commune INSEE : 42207 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-CHAMOND (42400). Les principaux éléments portent sur 48 logements, 4 760 m², 0 m² et parcelle de 31 230 m².