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Permis de construire à Saint-Chaffrey (05330) - 510 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00513319H0012 délivré le 2020/02/18 à SAINT-CHAFFREY autorise une construction neuve pour un programme de 510 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 510 m² sur Lot 5 - Les Peyrons. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 18 février 2020 par la commune de SAINT-CHAFFREY. Implanté Lot 5 - Les Peyrons, à Saint-Chaffrey (05330), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 279 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 510 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 510 m².

SAINT-CHAFFREY compte 1 515 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lot 5 - Les Peyrons, Saint-Chaffrey (05330).

Références cadastrales : A, 2640, A, 2642, A, 2645.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE (SIREN 814876611, SIRET 81487661100017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES (05120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 510 m² · Variation nette totale : 510 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²510 m²0 m²0 m²0 m²510 m²510 m²
Total0 m²510 m²0 m²0 m²0 m²510 m²510 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée510 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)510 m²
Superficie du terrain1 279 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite510 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 15 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00513319H0012
  • Code commune INSEE : 05133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Chaffrey (05330). Les travaux prévoient la création de 510 m²; la surface après travaux atteint 510 m². Le terrain couvre 1 279 m².

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