← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Chaffrey

Autorisation d’urbanisme PC n°00513317H0010 à SAINT-CHAFFREY (05330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00513317H0010). Le projet est situé au ALLEE DES PETITS PLANS à SAINT-CHAFFREY (05330). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2017, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 3 842 m². La surface de plancher créée atteint 2 874 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 874 m².

Localisation du projet

Adresse : ALLEE DES PETITS PLANS, SAINT-CHAFFREY (05330).

Références cadastrales : XB, 138, XB, 137.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CRISTAL LODGE (SIREN 839726973, SIRET 83972697300010, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 874 m² · Variation nette totale : 2 874 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 874 m²0 m²0 m²0 m²2 874 m²2 874 m²
Total0 m²2 874 m²0 m²0 m²0 m²2 874 m²2 874 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
En résidence60
Répartition par taille
1 pièce18
2 pièces14
3 pièces20
4 pièces5
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée2 874 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 874 m²
Superficie du terrain3 842 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 874 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2017/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00513317H0010
  • Code commune INSEE : 05133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-CHAFFREY (05330). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 2 874 m², 0 m² et parcelle de 3 842 m².