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Autorisation d’urbanisme PC n°00513316H0022 à SAINT-CHAFFREY (05330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00513316H0022). Le projet est situé au 32 RUE DU CENTRE à SAINT-CHAFFREY (05330). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mars 2017, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 520 m². La surface de plancher créée atteint 1 066 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 066 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 32 RUE DU CENTRE, SAINT-CHAFFREY (05330).

Références cadastrales : AB, 182, AB, 181, AB, 166.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPTIMUM INVEST (SIREN 523076743, SIRET 52307674300013, APE 47.19B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MARSEILLE (13008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 066 m² · Variation nette totale : 927 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation139 m²752 m²0 m²139 m²0 m²613 m²752 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²314 m²0 m²0 m²0 m²314 m²314 m²
Total139 m²1 066 m²0 m²139 m²0 m²927 m²1 066 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 066 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée139 m²
Surface après travaux (totale)1 066 m²
Superficie du terrain520 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite314 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00513316H0022
  • Code commune INSEE : 05133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-CHAFFREY (05330). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 066 m², 0 m² et parcelle de 520 m².