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Permis de construire à Saint-Chaffrey (05330) - 279 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00513316H0001 délivré le 2016/03/07 à SAINT-CHAFFREY autorise une construction neuve pour un programme de 459 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 279 m² sur LA CHARRIERE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de SAINT-CHAFFREY. Implanté LA CHARRIERE, à Saint-Chaffrey (05330), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 813 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 279 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 459 m².

SAINT-CHAFFREY compte 1 515 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA CHARRIERE, Saint-Chaffrey (05330).

Références cadastrales : XA, 15.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LONDRES SE 21 7 BP (ANGLETERRE) (SE 21).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 180 m² · Surface après travaux (totale) : 459 m² · Variation nette totale : 279 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²279 m²0 m²0 m²0 m²279 m²459 m²
Total180 m²279 m²0 m²0 m²0 m²279 m²459 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée279 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)459 m²
Superficie du terrain813 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite459 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00513316H0001
  • Code commune INSEE : 05133 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Chaffrey (05330). Les travaux prévoient la création de 279 m²; la surface après travaux atteint 459 m². Le terrain couvre 813 m².

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