Permis de construire à Saint-Cergues (74140) - 270 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07422923H0022 délivré le 2024/01/23 à Saint-Cergues autorise une construction neuve pour un programme de 270 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ENCA HOME, le programme résidentiel autorise la construction de 270 m² sur 210 e route de Bussioz. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 23 janvier 2024 par la commune de Saint-Cergues. Implanté 210 e route de Bussioz, à Saint-Cergues (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ENCA HOME.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 903 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 270 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 270 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Saint-Cergues compte 3 714 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 210 e route de Bussioz, Saint-Cergues (74140).
ENCA HOME (SIREN 885404715, SIRET 88540471500017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VILLE LA GRAND (74100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 270 m² · Variation nette totale : 270 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Total
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
270 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
270 m²
Superficie du terrain
903 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite270 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/01/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Cergues (74140). Les travaux prévoient la création de 270 m²; la surface après travaux atteint 270 m². Le terrain couvre 903 m².
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