Permis de construire à Saint-Cergues (74140) - 399 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07422921H0030 délivré le 2021/09/28 à SAINT-CERGUES autorise une construction neuve pour un programme de 399 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ENCA HOME, le programme résidentiel autorise la construction de 399 m² sur 242 route de Bussioz. Déposé en été 2021, autorisé le 28 septembre 2021 par la commune de SAINT-CERGUES. Implanté 242 route de Bussioz, à Saint-Cergues (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ENCA HOME.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 332 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 399 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 399 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SAINT-CERGUES compte 3 714 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 242 route de Bussioz, Saint-Cergues (74140).
Références cadastrales : A, 2769, A, 2270, A, 2216.
ENCA HOME (SIREN 885404715, SIRET 88540471500017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VILLE LA GRAND (74100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 399 m² · Variation nette totale : 399 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
399 m²
0 m²
0 m²
0 m²
399 m²
399 m²
Total
0 m²
399 m²
0 m²
0 m²
0 m²
399 m²
399 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
399 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
399 m²
Superficie du terrain
1 332 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite399 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/09/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Cergues (74140). Les travaux prévoient la création de 399 m²; la surface après travaux atteint 399 m². Le terrain couvre 1 332 m².
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