Permis de construire à Saint-Cergues (74140) - 2 118 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°07422918H0008 délivré le 2018/11/20 à SAINT-CERGUES autorise une construction neuve pour un programme de 2 118 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ST CERGUES COTS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 118 m² sur Clos des Ecoliers. Déposé au printemps 2018, autorisé le 20 novembre 2018 par la commune de SAINT-CERGUES. Implanté Clos des Ecoliers, à Saint-Cergues (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Cots.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ST CERGUES COTS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 5 248 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 118 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 118 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
SAINT-CERGUES compte 3 714 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Clos des Ecoliers, Saint-Cergues (74140).
Références cadastrales : B, 1865, B, 1866, B, 1867.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ST CERGUES COTS (SIREN 838154011, SIRET 83815401100012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMPAGNE AU MONT D'OR (69410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 118 m² · Variation nette totale : 2 118 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 118 m² | 2 118 m² |
| Total | 0 m² | 2 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 118 m² | 2 118 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 31 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 31 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 15 |
| 4 pièces | 4 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 31 |
| Surface créée | 2 118 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 118 m² |
| Superficie du terrain | 5 248 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 août 2020. L’achèvement a été déclaré le 4 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 42 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07422918H0008
- Code commune INSEE : 74229 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Cergues (74140). Les travaux prévoient la création de 2 118 m²; la surface après travaux atteint 2 118 m². Le terrain couvre 5 248 m².
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