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Permis de construire à Saint-Cergues (74140) - 534 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07422912H0024 délivré le 2013/05/06 à Saint-Cergues autorise une construction neuve pour un programme de 884 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par POLE IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 534 m² sur 330 CHEM des Corbeilles. Déposé en hiver 2013, autorisé le 6 mai 2013 par la commune de Saint-Cergues. Implanté 330 CHEM des Corbeilles, à Saint-Cergues (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par POLE IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 829 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 534 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 884 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Saint-Cergues compte 3 714 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 330 CHEM des Corbeilles, Saint-Cergues (74140).

Références cadastrales : 0C, 333, 0C, 332, 0C, 331.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

POLE IMMO (SIREN 452256449, SIRET 45225644900029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité vian-les-Bains (74500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 884 m² · Variation nette totale : 534 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation350 m²534 m²0 m²0 m²0 m²534 m²884 m²
Total350 m²534 m²0 m²0 m²0 m²534 m²884 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée534 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)884 m²
Superficie du terrain4 829 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite884 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07422912H0024
  • Code commune INSEE : 74229 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Cergues (74140). Les travaux prévoient la création de 534 m²; la surface après travaux atteint 884 m². Le terrain couvre 4 829 m².

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