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Autorisation d’urbanisme PC n°01309120M0015 à SAINT-CANNAT (13760) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01309120M0015). Le projet est situé au 5074 LE PLAN D AIGUES à SAINT-CANNAT (13760). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 décembre 2020, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 4 000 m². La surface de plancher créée atteint 876 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 876 m².

Localisation du projet

Adresse : 5074 LE PLAN D AIGUES, SAINT-CANNAT (13760).

Références cadastrales : AP, 118.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BEAUPRE (SIREN 890550247, SIRET 89055024700013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ST CANNAT (13760)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 876 m² · Variation nette totale : 876 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²191 m²0 m²0 m²0 m²191 m²191 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²685 m²0 m²0 m²0 m²685 m²685 m²
Total0 m²876 m²0 m²0 m²0 m²876 m²876 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée876 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)876 m²
Superficie du terrain4 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite685 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01309120M0015
  • Code commune INSEE : 13091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-CANNAT (13760). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 876 m², 0 m² et parcelle de 4 000 m².