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Permis de construire à Saint-Bris-Le-Vineux (89530) - 131 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08933722B0008 délivré le 2022/10/03 à SAINT-BRIS-LE-VINEUX autorise une construction neuve pour un programme de 388 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES TREILLES, le programme résidentiel autorise la construction de 131 m² sur Rue des Coteaux. Déposé en été 2022, autorisé le 3 octobre 2022 par la commune de SAINT-BRIS-LE-VINEUX. Implanté Rue des Coteaux, à Saint-Bris-Le-Vineux (89530), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES TREILLES.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 730 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 131 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 131 m² d’habitation et 257 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 388 m².

SAINT-BRIS-LE-VINEUX compte 1 024 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Coteaux, Saint-Bris-Le-Vineux (89530).

Références cadastrales : AE, 116.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES TREILLES (SIREN 431747617, SIRET 43174761700022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AUXERRE (89000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 257 m² · Surface après travaux (totale) : 388 m² · Variation nette totale : 131 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²131 m²0 m²0 m²0 m²131 m²131 m²
Autres locaux non résidentiels257 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²257 m²
Total257 m²131 m²0 m²0 m²0 m²131 m²388 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée131 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)388 m²
Superficie du terrain2 730 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite388 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08933722B0008
  • Code commune INSEE : 89337 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Bris-Le-Vineux (89530). Les travaux prévoient la création de 131 m²; la surface après travaux atteint 388 m². Le terrain couvre 2 730 m².

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