Permis de construire à Saint-Bris-Le-Vineux (89530) - 275 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°08933721B0012 délivré le 2021/11/09 à SAINT-BRIS-LE-VINEUX autorise une transformation sans extension pour un programme de 275 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE VILLAGE DE DOUZEIN, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (324 m²). Déposé en été 2021, autorisé le 9 novembre 2021 par la commune de SAINT-BRIS-LE-VINEUX. Implanté BOIS DOUZEIN, à Saint-Bris-Le-Vineux (89530), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE VILLAGE DE DOUZEIN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 144 162 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (162 m² issues de transformation, 162 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 275 m².
SAINT-BRIS-LE-VINEUX compte 1 024 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : BOIS DOUZEIN, Saint-Bris-Le-Vineux (89530).
LE VILLAGE DE DOUZEIN (SIREN 510816796, SIRET 51081679600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT-BRIS-LE-VINEUX (89530)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 275 m² · Surface après travaux (totale) : 275 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
275 m²
0 m²
162 m²
0 m²
162 m²
275 m²
Total
275 m²
0 m²
162 m²
0 m²
162 m²
275 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
162 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
275 m²
Superficie du terrain
144 162 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite275 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/11/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 octobre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Bris-Le-Vineux (89530). Les travaux prévoient des transformations pour 324 m²; la surface après travaux atteint 275 m². Le terrain couvre 144 162 m².
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