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Autorisation d’urbanisme PC n°09553923O0005 à SAINT BRICE SOUS FORET (95350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09553923O0005). Le projet est situé au 0006 AVENUE DES TILLEULS à SAINT BRICE SOUS FORET (95350). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mars 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 211 m². La surface de plancher créée atteint 144 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 144 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0006 AVENUE DES TILLEULS, SAINT BRICE SOUS FORET (95350).

Références cadastrales : AH, 669, AH, 866, AH, 813.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DES TILLEULS (SIREN 827483678, SIRET 82748367800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Piscop (95350)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Total0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée144 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)144 m²
Superficie du terrain3 211 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite144 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09553923O0005
  • Code commune INSEE : 95539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT BRICE SOUS FORET (95350). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 144 m², 0 m² et parcelle de 3 211 m².