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Autorisation d’urbanisme PC n°09553921O0009 à SAINT BRISE SOUS FORET (95350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09553921O0009). Le projet est situé au 43 av De Gaulle à SAINT BRISE SOUS FORET (95350). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 novembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 541 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 493 m².

Localisation du projet

Adresse : 43 av De Gaulle, SAINT BRISE SOUS FORET (95350).

Références cadastrales : AD, 563, AD, 359.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TULIPE (SIREN 833946155, SIRET 83394615500011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SARCELLES (95200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 493 m² · Variation nette totale : 541 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation129 m²85 m²0 m²0 m²0 m²85 m²214 m²
Autres locaux non résidentiels823 m²456 m²0 m²0 m²0 m²456 m²1 279 m²
Total952 m²541 m²0 m²0 m²0 m²541 m²1 493 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée541 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 493 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 279 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/11/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09553921O0009
  • Code commune INSEE : 95539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT BRISE SOUS FORET (95350). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 541 m², 0 m² et parcelle de 0 m².