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Autorisation d’urbanisme PC n°09553916O0002 à SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09553916O0002). Le projet est situé au 14 chemin de Nezant à SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 août 2016, autorise la création de 99 logements sur une parcelle de 9 594 m². La surface de plancher créée atteint 6 915 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 915 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 chemin de Nezant, SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350).

Références cadastrales : C, 382.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 (SIREN 444266381, SIRET 44426638100029, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NEUILLY SUR SEINE CEDEX (92207)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 915 m² · Variation nette totale : 6 915 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 915 m²0 m²0 m²0 m²6 915 m²6 915 m²
Total0 m²6 915 m²0 m²0 m²0 m²6 915 m²6 915 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés99
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Collectif (hors résidence)85
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces32
3 pièces30
4 pièces32
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés99
Surface créée6 915 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 915 m²
Superficie du terrain9 594 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 915 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09553916O0002
  • Code commune INSEE : 95539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350). Les principaux éléments portent sur 99 logements, 6 915 m², 0 m² et parcelle de 9 594 m².