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Autorisation d’urbanisme PC n°09553915O0011 à SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09553915O0011). Le projet est situé au 92-92 bis rue de Paris à SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 octobre 2015, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 1 609 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 1 984 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 984 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 92-92 bis rue de Paris, SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350).

Références cadastrales : AB, 60, AB, 62, AB, 63.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200046, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75017)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 984 m² · Variation nette totale : 1 403 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation581 m²1 984 m²0 m²581 m²0 m²1 403 m²1 984 m²
Total581 m²1 984 m²0 m²581 m²0 m²1 403 m²1 984 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces12
3 pièces9
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés3
Surface créée1 984 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée581 m²
Surface après travaux (totale)1 984 m²
Superficie du terrain1 609 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 984 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09553915O0011
  • Code commune INSEE : 95539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-BRICE-SOUS-FORET (95350). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 1 984 m², 0 m² et parcelle de 1 609 m².