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Autorisation d’urbanisme PC n°09553914O0021 à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (95350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09553914O0021). Le projet est situé au 1-7 rue de la Planchette à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (95350). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2015, autorise la création de 49 logements sur une parcelle de 4 378 m². La surface de plancher créée atteint 2 726 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 726 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1-7 rue de la Planchette, SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (95350).

Références cadastrales : D, 384.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KAUFMAN & BROAD HOMES (SIREN 379445679, SIRET 37944567900127, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NEUILLY SUR SEINE (92207)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 726 m² · Variation nette totale : 2 726 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 726 m²0 m²0 m²0 m²2 726 m²2 726 m²
Total0 m²2 726 m²0 m²0 m²0 m²2 726 m²2 726 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)49
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces22
3 pièces22
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés49
Surface créée2 726 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 726 m²
Superficie du terrain4 378 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 726 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09553914O0021
  • Code commune INSEE : 95539 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-BRICE-SOUS-FORÊT (95350). Les principaux éléments portent sur 49 logements, 2 726 m², 0 m² et parcelle de 4 378 m².