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Permis de construire à St Bonnet En Champsaur - 74 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°00513222H0001 délivré le 2022/11/28 à ST BONNET EN CHAMPSAUR autorise une extension de surface pour un programme de 499 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LION 83, le programme résidentiel autorise la construction de 74 m² sur LES ASTIERS. Déposé en hiver 2022, autorisé le 28 novembre 2022 par la commune de ST BONNET EN CHAMPSAUR. Implanté LES ASTIERS, à St Bonnet En Champsaur, dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LION 83.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 378 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 74 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 499 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

ST BONNET EN CHAMPSAUR compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES ASTIERS, St Bonnet En Champsaur.

Références cadastrales : ZK, 159.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LION 83 (SIREN 910334630, SIRET 91033463000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA GARDE (83130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 463 m² · Surface après travaux (totale) : 499 m² · Variation nette totale : 36 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation463 m²74 m²0 m²38 m²0 m²36 m²499 m²
Total463 m²74 m²0 m²38 m²0 m²36 m²499 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée74 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée38 m²
Surface après travaux (totale)499 m²
Superficie du terrain1 378 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite499 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00513222H0001
  • Code commune INSEE : 05132 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Bonnet En Champsaur. Les travaux prévoient la création de 74 m² et des démolitions de 38 m²; la surface après travaux atteint 499 m². Le terrain couvre 1 378 m².

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