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Permis de construire à Saint Bonnet De Mure (69720) - 1 121 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692872200034 délivré le 2023/05/17 à SAINT BONNET DE MURE autorise une construction neuve pour un programme de 1 121 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 121 m² sur 16 CHE DES ARDILLAUX. Déposé en hiver 2022, autorisé le 17 mai 2023 par la commune de SAINT BONNET DE MURE. Implanté 16 CHE DES ARDILLAUX, à Saint Bonnet De Mure (69720), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 121 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 121 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 9 % du volume autorisé).

SAINT BONNET DE MURE compte 6 920 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 CHE DES ARDILLAUX, Saint Bonnet De Mure (69720).

Références cadastrales : BA, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHARVIEU-CHAVAGNIEUX (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 180 m² · Surface après travaux (totale) : 1 121 m² · Variation nette totale : 941 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²1 121 m²0 m²180 m²0 m²941 m²1 121 m²
Total180 m²1 121 m²0 m²180 m²0 m²941 m²1 121 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Logements supprimés1
Surface créée1 121 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée180 m²
Surface après travaux (totale)1 121 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 121 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692872200034
  • Code commune INSEE : 69287 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Bonnet De Mure (69720). Les travaux prévoient la création de 1 121 m² et des démolitions de 180 m²; la surface après travaux atteint 1 121 m². Le terrain couvre 0 m².

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