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Autorisation d’urbanisme PC n°00133923V0024 à Saint-Bernard (01600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00133923V0024). Le projet est situé au 0339 RUE DE LA SAONE à Saint-Bernard (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 avril 2024, autorise la création de 53 logements sur une parcelle de 4 262 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 3 627 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 627 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0339 RUE DE LA SAONE, Saint-Bernard (01600).

Références cadastrales : AK, 171, AK, 170, AK, 169.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV SPINOSA CHUEL (SIREN 981282536, SIRET 98128253600011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité QUINCIEUX (69650)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 627 m² · Variation nette totale : 3 367 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation260 m²3 370 m²0 m²260 m²0 m²3 110 m²3 370 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²257 m²0 m²0 m²0 m²257 m²257 m²
Total260 m²3 627 m²0 m²260 m²0 m²3 367 m²3 627 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces28
3 pièces18
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Logements supprimés2
Surface créée3 627 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée260 m²
Surface après travaux (totale)3 627 m²
Superficie du terrain4 262 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite257 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/04/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00133923V0024
  • Code commune INSEE : 01339 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Bernard (01600). Les principaux éléments portent sur 53 logements, 3 627 m², 0 m² et parcelle de 4 262 m².