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Autorisation d’urbanisme PC n°00133914V0004 à Saint-Bernard (01600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00133914V0004). Le projet est situé au Lieu-dit Au Gravier Vaillant à Saint-Bernard (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 juillet 2014, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 837 m². La surface de plancher créée atteint 518 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 518 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Au Gravier Vaillant, Saint-Bernard (01600).

Références cadastrales : AE, 8.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE (SIREN 573771227, SIRET 57377122700036, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Villefranche-sur-Saone (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 518 m² · Variation nette totale : 518 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²518 m²0 m²0 m²0 m²518 m²518 m²
Total0 m²518 m²0 m²0 m²0 m²518 m²518 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée518 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)518 m²
Superficie du terrain1 837 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite518 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00133914V0004
  • Code commune INSEE : 01339 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Bernard (01600). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 518 m², 0 m² et parcelle de 1 837 m².