Permis de construire à Saint-Bauzeil (09120) - 143 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°00925613G0002 délivré le 2014/02/17 à Saint-Bauzeil autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 143 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 11 m² sur Lieu-dit LES BARTHELLES. Déposé en hiver 2014, autorisé le 17 février 2014 par la commune de Saint-Bauzeil. Implanté Lieu-dit LES BARTHELLES, à Saint-Bauzeil (09120), dans le département d’Ariège, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LES BARTHELLES.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 037 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (143 m² issues de transformation, 143 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 143 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Saint-Bauzeil compte 58 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES BARTHELLES, Saint-Bauzeil (09120).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Bauzeil (09120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 154 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : -11 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Autres locaux non résidentiels
154 m²
0 m²
0 m²
11 m²
143 m²
-154 m²
0 m²
Total
154 m²
0 m²
143 m²
11 m²
143 m²
-11 m²
143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
143 m²
Total détail
143 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
143 m²
Superficie du terrain
1 037 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite143 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 février 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Bauzeil (09120). Les travaux prévoient des transformations pour 286 m² et des démolitions de 11 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 1 037 m².
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