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Autorisation d’urbanisme PC n°0262952400022 à SAINT BARTHELEMY DE VALS (26240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0262952400022). Le projet est situé au Allee le Clos des Vignes à SAINT BARTHELEMY DE VALS (26240). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2025, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 6 815 m². La surface de plancher créée atteint 1 591 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 591 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Allee le Clos des Vignes, SAINT BARTHELEMY DE VALS (26240).

Références cadastrales : ZR, 296, ZR, 70.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. DU VIVARAIS (SIREN 385720016, SIRET 38572001600018, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AUBENAS (07200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 591 m² · Variation nette totale : 1 591 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 591 m²0 m²0 m²0 m²1 591 m²1 591 m²
Total0 m²1 591 m²0 m²0 m²0 m²1 591 m²1 591 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 591 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 591 m²
Superficie du terrain6 815 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 591 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0262952400022
  • Code commune INSEE : 26295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT BARTHELEMY DE VALS (26240). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 591 m², 0 m² et parcelle de 6 815 m².