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Autorisation d’urbanisme PC n°0383632310020 à SAINT BARTHELEMY (38270) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383632310020). Le projet est situé au 589 route de grenoble à SAINT BARTHELEMY (38270). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 octobre 2023, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 12 539 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 460 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 460 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 589 route de grenoble, SAINT BARTHELEMY (38270).

Références cadastrales : ZB, 274, ZB, 84.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ST PAUL EN JAREZ (42740).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 460 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation460 m²0 m²460 m²0 m²460 m²0 m²460 m²
Total460 m²0 m²460 m²0 m²460 m²0 m²460 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
En résidence6
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée460 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)460 m²
Superficie du terrain12 539 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite460 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383632310020
  • Code commune INSEE : 38363 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT BARTHELEMY (38270). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 0 m², 460 m² et parcelle de 12 539 m².