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Autorisation d’urbanisme PC n°01455823P0013 à SAINT-AUBIN-D ARQUENAY (14970) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01455823P0013). Le projet est situé au RUE DES DORIS à SAINT-AUBIN-D ARQUENAY (14970). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2023, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 782 m². La surface de plancher créée atteint 963 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 963 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES DORIS, SAINT-AUBIN-D ARQUENAY (14970).

Références cadastrales : AC, 407, AC, 418.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VESQUAL LOTISSEUR (SIREN 409730041, SIRET 40973004100012, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 963 m² · Variation nette totale : 963 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²963 m²0 m²0 m²0 m²963 m²963 m²
Total0 m²963 m²0 m²0 m²0 m²963 m²963 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
4 pièces9
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée963 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)963 m²
Superficie du terrain2 782 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite963 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01455823P0013
  • Code commune INSEE : 14558 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-AUBIN-D ARQUENAY (14970). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 963 m², 0 m² et parcelle de 2 782 m².