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Autorisation d’urbanisme PC n°05952913Z0005 à Saint-Aubin (59440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05952913Z0005). Le projet est situé au 2 RUE DU PONT DES LOUPS à Saint-Aubin (59440). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mars 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 39 265 m². La surface de plancher créée atteint 1 968 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 968 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DU PONT DES LOUPS, Saint-Aubin (59440).

Références cadastrales : 0B, 315.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FERME DU PONT DES LOUPS (SIREN 480937713, SIRET 48093771300018, APE 47.78C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint-Aubin (59440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 968 m² · Variation nette totale : 1 968 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²61 m²0 m²0 m²0 m²61 m²61 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 907 m²0 m²0 m²0 m²1 907 m²1 907 m²
Total0 m²1 968 m²0 m²0 m²0 m²1 968 m²1 968 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 968 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 968 m²
Superficie du terrain39 265 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 907 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05952913Z0005
  • Code commune INSEE : 59529 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Aubin (59440). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 968 m², 0 m² et parcelle de 39 265 m².