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Permis de construire à Saint Arnoult (76490) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07655724L0005 délivré le 2024/09/13 à SAINT ARNOULT autorise une construction neuve pour un programme de 152 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT 76, le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur 73 Chemin du Bois du Parc. Déposé en été 2024, autorisé le 13 septembre 2024 par la commune de SAINT ARNOULT. Implanté 73 Chemin du Bois du Parc, à Saint Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 76.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 210 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 152 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SAINT ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 73 Chemin du Bois du Parc, Saint Arnoult (76490).

Références cadastrales : AN, 458.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 76 (SIREN 781107446, SIRET 78110744600069, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité ROUEN (76040)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 152 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²152 m²
Total0 m²152 m²0 m²0 m²0 m²152 m²152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée152 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)152 m²
Superficie du terrain1 210 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite152 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07655724L0005
  • Code commune INSEE : 76557 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Arnoult (76490). Les travaux prévoient la création de 152 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 1 210 m².

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