Permis de construire à Saint-Arnoult (76490) - 139 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07655717L0014 délivré le 2018/03/01 à SAINT-ARNOULT autorise une construction neuve pour un programme de 139 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES CHAUMIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 139 m² sur 313 Route du Havre - Lot D. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 1 mars 2018 par la commune de SAINT-ARNOULT. Implanté 313 Route du Havre - Lot D, à Saint-Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES CHAUMIERES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 063 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 139 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 139 m².
SAINT-ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 313 Route du Havre - Lot D, Saint-Arnoult (76490).
SCI DES CHAUMIERES (SIREN 790527048, SIRET 79052704800017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-ARNOULT (76490)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 139 m² · Variation nette totale : 139 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
139 m²
0 m²
0 m²
0 m²
139 m²
139 m²
Total
0 m²
139 m²
0 m²
0 m²
0 m²
139 m²
139 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
139 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
139 m²
Superficie du terrain
1 063 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite139 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/03/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Arnoult (76490). Les travaux prévoient la création de 139 m²; la surface après travaux atteint 139 m². Le terrain couvre 1 063 m².
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