Permis de construire à Saint-Arnoult (76490) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°07655717L0007 délivré le 2017/11/21 à SAINT-ARNOULT autorise une construction neuve pour un programme de 172 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 172 m² sur 23 Allee des Aulnes - Lotisse. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 21 novembre 2017 par la commune de SAINT-ARNOULT. Implanté 23 Allee des Aulnes - Lotisse, à Saint-Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 702 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 172 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 86 m² d’habitation et 86 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 172 m².
SAINT-ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 Allee des Aulnes - Lotisse, Saint-Arnoult (76490).
Références cadastrales : AN, 538, ZC, 595.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE HAVRE (76610).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 172 m² · Variation nette totale : 172 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 172 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 172 m² | 172 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 172 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 172 m² |
| Superficie du terrain | 702 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 24 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07655717L0007
- Code commune INSEE : 76557 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Arnoult (76490). Les travaux prévoient la création de 172 m²; la surface après travaux atteint 172 m². Le terrain couvre 702 m².
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