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Permis de construire à St Andre Sur Cailly (76690) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07655517B0002 délivré le 2017/05/16 à ST ANDRE SUR CAILLY autorise une construction neuve pour un programme de 39 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GARDEN COCOON, le programme résidentiel autorise la construction de 39 m² sur Chemin du Vert Galant. Déposé en hiver 2017, autorisé le 16 mai 2017 par la commune de ST ANDRE SUR CAILLY. Implanté Chemin du Vert Galant, à St Andre Sur Cailly (76690), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GARDEN COCOON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 39 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 39 m².

ST ANDRE SUR CAILLY compte 807 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Vert Galant, St Andre Sur Cailly (76690).

Références cadastrales : B, 101, B, 102.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GARDEN COCOON (SIREN 824036123, SIRET 82403612300019, APE 46.19B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONT ST AIGNAN (76130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 39 m² · Variation nette totale : 39 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²39 m²0 m²0 m²0 m²39 m²39 m²
Total0 m²39 m²0 m²0 m²0 m²39 m²39 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée39 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)39 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite39 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07655517B0002
  • Code commune INSEE : 76555 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Andre Sur Cailly (76690). Les travaux prévoient la création de 39 m²; la surface après travaux atteint 39 m². Le terrain couvre 0 m².

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