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Autorisation d’urbanisme PC n°0441502400023 à ST-AIGNAN (44860) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0441502400023). Le projet est situé au Rue des Jards à ST-AIGNAN (44860). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 31 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 mars 2025, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 2 164 m². La surface de plancher créée atteint 966 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 966 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue des Jards, ST-AIGNAN (44860).

Références cadastrales : AT, 159.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200046, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTPELLIER CEDEX 2 (34967)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 966 m² · Variation nette totale : 966 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²966 m²0 m²0 m²0 m²966 m²966 m²
Total0 m²966 m²0 m²0 m²0 m²966 m²966 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces4
4 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée966 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)966 m²
Superficie du terrain2 164 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite966 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/03/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0441502400023
  • Code commune INSEE : 44150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ST-AIGNAN (44860). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 966 m², 0 m² et parcelle de 2 164 m².