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Permis de construire à Spincourt (55230) - 285 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05550021B0006 délivré le 2021/07/15 à Spincourt autorise une construction neuve pour un programme de 285 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE, le programme résidentiel autorise la construction de 285 m² sur Rue Nouvelle. Déposé au printemps 2021, autorisé le 15 juillet 2021 par la commune de Spincourt. Implanté Rue Nouvelle, à Spincourt (55230), dans le département d’Meuse, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 550 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 285 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 285 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Spincourt compte 818 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Nouvelle, Spincourt (55230).

Références cadastrales : ZN, 129.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MEUSE (SIREN 434863676, SIRET 43486367600087, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Bar-le-Duc (55000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 285 m² · Variation nette totale : 285 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²285 m²0 m²0 m²0 m²285 m²285 m²
Total0 m²285 m²0 m²0 m²0 m²285 m²285 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée285 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)285 m²
Superficie du terrain1 550 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite285 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05550021B0006
  • Code commune INSEE : 55500 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Spincourt (55230). Les travaux prévoient la création de 285 m²; la surface après travaux atteint 285 m². Le terrain couvre 1 550 m².

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