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Autorisation d’urbanisme PC n°00613713E0012 à Speracedes (06530) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00613713E0012). Le projet est situé au 10 RUE DES ORANGERS à Speracedes (06530). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 mars 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 945 m². La surface de plancher créée atteint 321 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 954 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DES ORANGERS, Speracedes (06530).

Références cadastrales : A, 353, A, 354.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MA CABANE (SIREN 539567149, SIRET 53956714900015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Nice (06300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 954 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation378 m²321 m²255 m²0 m²0 m²576 m²954 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²255 m²-255 m²-255 m²
Autres locaux non résidentiels255 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²255 m²
Total633 m²321 m²255 m²0 m²255 m²321 m²954 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée321 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)954 m²
Superficie du terrain945 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00613713E0012
  • Code commune INSEE : 06137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Speracedes (06530). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 321 m², 0 m² et parcelle de 945 m².