Permis de construire à Soye (25250) - 89 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°0255531800001 délivré le 2018/03/13 à SOYE autorise une extension de surface pour un programme de 141 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 89 m² sur 8 Rue des Faubourg SOYE. Déposé en hiver 2018, autorisé le 13 mars 2018 par la commune de SOYE. Implanté 8 Rue des Faubourg SOYE, à Soye (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 128 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 141 m².
SOYE compte 376 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ORNY (1317).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 52 m² · Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 89 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
52 m²
89 m²
0 m²
0 m²
0 m²
89 m²
141 m²
Total
52 m²
89 m²
0 m²
0 m²
0 m²
89 m²
141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
89 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
141 m²
Superficie du terrain
3 128 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite141 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/03/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 4 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 61 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soye (25250). Les travaux prévoient la création de 89 m²; la surface après travaux atteint 141 m². Le terrain couvre 3 128 m².
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