Permis de construire à Souvans (39380) - 211 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03952014D0005 délivré le 2015/01/22 à Souvans autorise une construction neuve pour un programme de 211 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISONS MM, le programme résidentiel autorise la construction de 211 m² sur 6 RUE DE LA CORNE BALLAND. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 22 janvier 2015 par la commune de Souvans. Implanté 6 RUE DE LA CORNE BALLAND, à Souvans (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de ESPLANADE GERARD COUR.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS MM.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 043 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 211 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 211 m².
Souvans compte 505 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE DE LA CORNE BALLAND, Souvans (39380).
MAISONS MM (SIREN 805277555, SIRET 80527755500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Souvans (39380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 211 m² · Variation nette totale : 211 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
211 m²
0 m²
0 m²
0 m²
211 m²
211 m²
Total
0 m²
211 m²
0 m²
0 m²
0 m²
211 m²
211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
211 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
211 m²
Superficie du terrain
1 043 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite211 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 10 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Souvans (39380). Les travaux prévoient la création de 211 m²; la surface après travaux atteint 211 m². Le terrain couvre 1 043 m².
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