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Permis de construire à Soustons (40140) - 466 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04031020X0046 délivré le 2020/07/30 à SOUSTONS autorise une construction neuve pour un programme de 466 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV CORNOUILLERS, le programme résidentiel autorise la construction de 466 m² sur 9 AV DU GAY. Déposé en été 2020, autorisé le 30 juillet 2020 par la commune de SOUSTONS. Implanté 9 AV DU GAY, à Soustons (40140), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CORNOUILLERS.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 190 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 466 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 466 m².

SOUSTONS compte 8 421 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 AV DU GAY, Soustons (40140).

Références cadastrales : AE, 175.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CORNOUILLERS (SIREN 917736944, SIRET 91773694400013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BIARRITZ (64200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 466 m² · Variation nette totale : 466 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²466 m²0 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Total0 m²466 m²0 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée466 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)466 m²
Superficie du terrain1 190 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite466 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04031020X0046
  • Code commune INSEE : 40310 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soustons (40140). Les travaux prévoient la création de 466 m²; la surface après travaux atteint 466 m². Le terrain couvre 1 190 m².

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