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Permis de construire à Soustons (40140) - 1 141 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04031013X0089 délivré le 2014/03/21 à SOUSTONS autorise une construction neuve pour un programme de 1 141 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ODE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 141 m² sur LIEU-DIT CRAMAT. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 mars 2014 par la commune de SOUSTONS. Implanté LIEU-DIT CRAMAT, à Soustons (40140), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ODE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 5 106 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 141 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 141 m².

SOUSTONS compte 8 421 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LIEU-DIT CRAMAT, Soustons (40140).

Références cadastrales : BW, 893.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ODE (SIREN 807712229, SIRET 80771222900010, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BAYONNE (64100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 141 m² · Variation nette totale : 1 141 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 141 m²0 m²0 m²0 m²1 141 m²1 141 m²
Total0 m²1 141 m²0 m²0 m²0 m²1 141 m²1 141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 141 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 141 m²
Superficie du terrain5 106 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 141 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04031013X0089
  • Code commune INSEE : 40310 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Soustons (40140). Les travaux prévoient la création de 1 141 m²; la surface après travaux atteint 1 141 m². Le terrain couvre 5 106 m².

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