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Permis de construire à Sousceyrac - 150 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04631115S0001 délivré le 2015/02/10 à SOUSCEYRAC autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 480 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 480 m² sur LA DEVESSE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 10 février 2015 par la commune de SOUSCEYRAC. Implanté LA DEVESSE, à Sousceyrac, dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 8 450 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 480 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 150 m² d’habitation et 330 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 480 m².

SOUSCEYRAC compte 1 333 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA DEVESSE, Sousceyrac.

Références cadastrales : AD, 10.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 480 m² · Variation nette totale : 480 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²150 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²330 m²0 m²0 m²0 m²330 m²330 m²
Total0 m²480 m²0 m²0 m²0 m²480 m²480 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée480 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)480 m²
Superficie du terrain8 450 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite480 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 28 août 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04631115S0001
  • Code commune INSEE : 46311 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sousceyrac. Les travaux prévoient la création de 480 m²; la surface après travaux atteint 480 m². Le terrain couvre 8 450 m².

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