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Autorisation d’urbanisme PC n°0691772300006 à SOURCIEUX LES MINES (69210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0691772300006). Le projet est situé au Route des Granges à SOURCIEUX LES MINES (69210). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 septembre 2023, autorise la création de 33 logements sur une parcelle de 9 023 m². La surface de plancher créée atteint 3 443 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 443 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Route des Granges, SOURCIEUX LES MINES (69210).

Références cadastrales : 0B, 1735, 0B, 213, 0B, 1733.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154601009, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 443 m² · Variation nette totale : 3 443 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 443 m²0 m²0 m²0 m²3 443 m²3 443 m²
Total0 m²3 443 m²0 m²0 m²0 m²3 443 m²3 443 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés33
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3
4 pièces13
5 pièces16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés33
Surface créée3 443 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 443 m²
Superficie du terrain9 023 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 443 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691772300006
  • Code commune INSEE : 69177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SOURCIEUX LES MINES (69210). Les principaux éléments portent sur 33 logements, 3 443 m², 0 m² et parcelle de 9 023 m².